Droit spécial des sûretés réelles

Jacques Mestre, Emmanuel Putman, Marc Billiau

• Paperback | Frans | Traité de droit civil | nr. 12
• «Droit laboratoire», «droit-chantier» toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou... Lees meer

Les principaux contrats spéciaux

Ghestin Jacques

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les principaux contrats spéciaux Cet ouvrage traite des différentes formules contractuelles rencontrées dans la vie quotidienne ... Lees meer

Les biens

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les biens Ce livre est consacré au droit civil des biens, entendu comme une matière vivante avec, au-delà des biens immobiliers,... Lees meer

Les effets de la responsabilité

Geneviève Viney, Suzanne Carval, Patrice Jourdain

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil | Les obligations
• Traité de droit civil Les effets de la responsabilité Ce volume est consacré aux conséquences de l'affirmation d'une responsabilité. Il traite des con... Lees meer

Traité de droit civil

Jacques Ghestin, Marc Billiau, Grégoire Loiseau

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• À l'heure où les Universités mettent en place la réforme des études, la plupart ont incorporé dans leur cursus un enseignement consacré au régime des ... Lees meer

Le contrat, le consentement

Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau, Yves-Marie Serinet

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil La formation du contrat Tome 1 : Le contrat - Le consentement Cet ouvrage est le premier tome de la quatrième édition de la form... Lees meer

La publicité foncière

Stéphane Piédelièvre

• Paperback | Frans | Traité de droit civil | nr. 12
• La publicité foncière est l'ensemble des règles relatives à la publicité des droits, en général réels, portant sur des immeubles. Sa finalité essentie... Lees meer

Les contrats de consommation

Natacha Sauphanorbrouillaud

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les contrats de consommation Règles communes La recodification du Code de la consommation atteste de l'existence de règles commu... Lees meer

La famille

Jean Hauser, Danièle Huet-Weiller

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• La famille est un ensemble vivant en perpétuelle transformation. Sa dissolution doit donc être entendue dans un sens relatif. Il demeure tout de même ... Lees meer

Droit objectif et droits subjectifs, sources du droit

Jacques Ghestin, Hugo Barbier

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Introduction générale Cet ouvrage est le premier tome de l' Introduction générale , refondue dans cette cinquième édition par Ja... Lees meer

Les conditions de la responsabilité

Geneviève Viney, Patrice Jourdain

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les conditions de la responsabilité Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui ... Lees meer

Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité

Geneviève Viney, Patrice Jourdain, Suzanne Carval

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les régimes spéciaux et l'assurance de responsabilité Ce volume du Traité de droit civil consacré à la responsabilité s'ajoute a... Lees meer

L'objet et la cause, les nullités

Jacques Ghestin, Grégoire Loiseau, Yves-Marie Serinet

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil La formation du contrat Tome 2 : L'objet et la cause - Les nullités Cet ouvrage est le second tome de la quatrième édition de la... Lees meer

Les sûretés personnelles

Anne-Sophie Barthez, Dimitri Houtcieff

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Les sûretés personnelles Entre droits des garanties et des obligations, le droit des sûretés personnelles est en constante ébull... Lees meer

Droit de la preuve, abus de droit, fraude et apparence

Jacques Ghestin, Hugo Barbier

• Hardcover | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Introduction générale Cet ouvrage est le second tome de l'Introduction générale, refondue en deux tomes dans cette 5e édition pa... Lees meer

Introduction à la responsabilité

Geneviève Viney

• Paperback | Frans | Traité de droit civil
• Traité de droit civil Introduction à la responsabilité Cette Introduction générale présente d'abord l'évolution du droit de la responsabilité civile e... Lees meer