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Boeken geschreven door France
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Les politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool
France
- Paperback | Frans
- L'évaluation des politiques publiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool menée par la Cour la conduit à dresser un bilan des différent... Lees meer
€ 15,00Levering 1 à 4 weken€ 15,00Levering 1 à 4 weken -
Accord avec la République du Ghana sur la protection réciproque des investissements
France
- Paperback | Frans
- Présente l'état des relations franco-ghanéennes, notamment sur le plan économique, et détaille le dispositif de l'accord d'encouragement et de protect... Lees meer
€ 0,61Levering 1 à 4 weken€ 0,61Levering 1 à 4 weken -
Le juge et la mondialisation
France
- Paperback | Frans
- L'Étude 2017 de la Cour de cassation envisage la place et le rôle du juge français confronté à la circulation planétaire des personnes, des capitaux, ... Lees meer
€ 15,00Levering 1 à 4 weken€ 15,00Levering 1 à 4 weken -
Projet de loi de finances pour 1984 : Culture
France
- E-book | Frans
- Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Lees meer
€ 7,49Onmiddellijk beschikbaar€ 7,49Onmiddellijk beschikbaar -
Le budget de l'Etat en 2017
France
- Paperback | Frans
- La Cour présente chaque année un rapport sur le budget de l'État pour l'exercice précédent, établi dans le cadre de sa mission constitutionnelle d'ass... Lees meer
€ 15,00Levering 1 à 4 weken€ 15,00Levering 1 à 4 weken -
Recueil Complet Des Travaux Preparatoires Du Code Civil
Pierre Antoine Fenet, France
- Paperback | Frans
- This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, e... Lees meer
€ 47,45Levering 1 à 4 weken€ 47,45Levering 1 à 4 weken -
Discussion générale, examen des articles
France
- Paperback | Frans | Solidarité et renouvellement urbains : rapport, nouvelle lecture | nr. 1
- Examen des différents articles du projet de loi : renforcement de la cohérence des politiques urbaines et territoriales, soutien de la politique de la... Lees meer
€ 6,10Levering 1 à 4 weken€ 6,10Levering 1 à 4 weken -
La situation financière des communes des départements d'outre-mer
France
- Paperback | Frans
- Le présent rapport examine la situation financière des communes des départements d'outre-mer (DOM), à l'exception de Mayotte, à la lumière des contrôl... Lees meer
€ 11,00Levering 1 à 4 weken€ 11,00Levering 1 à 4 weken -
Recueil Des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Etc V1 (1785)
France
- Paperback | Frans
- Le livre ""Recueil Des Edits, Declarations, Lettres-Patentes, Etc V1 (1785)"" est un recueil de documents officiels de la France de l'�����poque. Il c... Lees meer
€ 75,95Levering 1 à 4 weken€ 75,95Levering 1 à 4 weken -
Peintures flamandes des églises comtoises, XVIe-XVIIe siècles
France
- Paperback | Frans
- Ce fascicule réunit vingt-cinq oeuvres flamandes présentes dans vingt églises comtoises réparties sur dix-huit communes. Ce fonds de peintures religie... Lees meer
€ 6,10Levering 1 à 4 weken€ 6,10Levering 1 à 4 weken -
Établissements privés de cure et de prévention
France
- E-book | Frans
- Les établissements privés de cure et de prévention, qui désirent obtenir l’autorisation de dispenser des soins aux assurés sociaux, doivent répondre a... Lees meer
€ 9,99Onmiddellijk beschikbaar€ 9,99Onmiddellijk beschikbaar -
L'Etat actionnaire
France
- Paperback | Frans
- L'État est-il un bon actionnaire ? La Cour des comptes s'est attachée à répondre à cette question, de façon pragmatique, en examinant les participatio... Lees meer
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Budget de 1982, nomenclature d'exécution : Culture
France
- E-book | Frans
- Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine. Lees meer
€ 5,99Onmiddellijk beschikbaar€ 5,99Onmiddellijk beschikbaar -
Certification des comptes de l'Etat
France
- Paperback | Frans
- Chargée par l'article 47-2 de la Constitution d'assister le Parlement et le Gouvernement pour le contrôle de l'exécution des lois de finances, la Cour... Lees meer
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La santé dans les outre-mer
France
- Paperback | Frans
- Avec le concours des chambres régionales et territoriales des comptes, la Cour des comptes présente la première vision d'ensemble sur la santé dans le... Lees meer
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La cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
France
- Boek | Frans | Images Du Patrimoine | nr. 194
- La cathédrale de Beauvais est l'un des «monstres sacrés» de l'art gothique : son chœur est le plus haut jamais érigé au XIII e siècle, les arcs-boutan... Lees meer
€ 41,16Levering 1 à 4 weken€ 41,16Levering 1 à 4 weken -
Recueil Complet Des Travaux Preparatoires Du Code Civil
Pierre Antoine Fenet, France
- Paperback | Frans
- This is a reproduction of a book published before 1923. This book may have occasional imperfections such as missing or blurred pages, poor pictures, e... Lees meer
€ 42,45Levering 1 à 4 weken€ 42,45Levering 1 à 4 weken -
Recueil des décisions du Conseil constitutionnel 1997
France
- Paperback | Frans
- Après le sommaire et la liste récapitulative établie en fonction de la nature du contrôle exercé, viennent l'intégralité des décisions rendues par le ... Lees meer
€ 38,50Levering 1 à 2 weken€ 38,50Levering 1 à 2 weken -
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale exercice 2013
France
- Paperback | Frans
- Consacré à l'exercice 2013, ce rapport comporte à la fois l'exposé des vérifications opérées par la Cour des comptes et l'expression de sa position en... Lees meer
€ 11,00Levering 1 à 4 weken€ 11,00Levering 1 à 4 weken -
Vers des services publics à l'européenne
France
- Paperback | Frans
- Le Conseil européen qui s'est tenu à Lisbonne les 23 et 24 mars 2000 a demandé à la Commission d'actualiser sa communication de 1996 sur les services ... Lees meer
€ 3,81Levering 1 à 4 weken€ 3,81Levering 1 à 4 weken -
La gestion de la dette publique locale
France
- Paperback | Frans
- Le présent rapport public sur la gestion de la dette publique locale s'inscrit dans les travaux de la Cour des comptes et des chambres régionales et t... Lees meer
€ 11,00Levering 1 à 4 weken€ 11,00Levering 1 à 4 weken -
Les services départementaux d'incendie et de secours
France
- Paperback | Frans
- Ce rapport présente les résultats d'une enquête menée par la quasi-totalité des vingt-deux chambres régionales des comptes métro-politaines et la Cour... Lees meer
€ 15,00Levering 1 à 4 weken€ 15,00Levering 1 à 4 weken -
L'institution des courses
France
- Paperback | Frans
- L'institution des courses réunit les sociétés de courses, dont les deux « sociétés mères » que sont France Galop pour les courses de galop et la Socié... Lees meer
€ 12,00Levering 1 à 4 weken€ 12,00Levering 1 à 4 weken -
Les aides publiques au cinéma français
France
- Paperback | Frans
- L'évaluation de l'efficacité des aides publiques au cinéma français constitue le deuxième rapport publié par l'Office parlementaire d'évaluation des p... Lees meer
€ 6,86Levering 1 à 4 weken€ 6,86Levering 1 à 4 weken