Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale

Usufruit, gestion de patrimoine et pratique notariale

Généralement présenté comme un moyen de subsistance de son titulaire, l'usufruit est aujourd'hui placé par les notaires et les conseillers patrimoniaux au coeur de nombreux schémas, plus ou moins complexes, à destination de leurs clients.

Cet ouvrage traite du droit de l'usufruit, de sa constitution à son extinction, tout en mettant en lumière les nombreuses problématiques inhérentes à son évaluation tant fiscale qu'économique. Afin de répondre aux besoins des praticiens, sont étudiées les principales opérations reposant sur une constitution ou une rétention de l'usufruit, qu'elle ait lieu à titre onéreux ou à titre gratuit. Ces stratégies concernant les patrimoines privé et professionnel sont décrites dans leurs aspects de droit civil, mais aussi de droit fiscal. Le recours à des exemples chiffrés permet au lecteur de mieux en cerner les conséquences.

Cette deuxième édition est à jour de l'ensemble de l'actualité jurisprudentielle et législative relative au démembrement de propriété. Ainsi le régime fiscal de la dette de restitution issu de la loi de finances pour 2024 est-il, entre autres, largement exposé.

Elle a également été enrichie grâce à l'intégration des éléments d'ordre théorique et pratique suivants :

• des développements supplémentaires consacrés à la nature juridique de l'usufruit ;


• l'étude du recours à l'usufruit dans une convention matrimoniale ;


• des exemples chiffrés complémentaires ;


• ou encore les incidences d'un démembrement de propriété sur les plus-values professionnelles.

Ce livre est destiné aux professionnels de la gestion de patrimoine, dont les notaires font bien évidemment partie au premier chef. Les avocats, experts-comptables et ingénieurs patrimoniaux trouveront aussi en son sein des éléments de réponse aux questions soulevées par leur pratique quotidienne. Enfin, il s'adresse aux universitaires présentant un intérêt particulier pour le démembrement de propriété, mais également aux étudiants souhaitant approfondir leurs connaissances en la matière.