L'humanité saisie par le droit international public

Bibliothèque de Droit International et Communautaire

Tome 127

Crime contre l'humanité, patrimoine commun de l'humanité, intervention d'humanité, considérations d'humanité, mais aussi dignité humaine, sécurité humaine, développement humain... : l'humanité imprègne désormais le droit. Cette étude se propose d'analyser la portée de ce concept dans l'ordre juridique international. Le but est d'identifier les effets normatifs de l'humanité et d'examiner ses implications institutionnelles. Il s'agit notamment de préciser la manière dont l'humanité s'articule aux autres concepts, en particulier à celui de souveraineté. La présente recherche constitue la première thèse consacrée à l'examen systématique du concept d'humanité en droit international.

L'idée défendue dans cet ouvrage est que le concept d'humanité complexifie l'ordre juridique international plus qu'il ne le bouleverse : les effets de ce concepts sont tangibles en droit international mais ils ne sont pas exclusifs. L'humanité n'entraîne pas la disparition de l'État ; en revanche, elle contribue à une redéfinition de la souveraineté. En effet, l'humanité est un principe fondamental du droit international mais elle n'est pas une personne juridique. Au titre de principe fondamental, l'humanité travaille en profondeur les droits de l'homme, le droit humanitaire, le droit de la bioéthique, le droit pénal international, le droit de l'environnement, le droit des espaces ; elle bouscule également le droit des traités et de la responsabilité internationale. Mais l'humanité reste un sujet passif du droit international public : titulaire de droits, elle est dépourvue d'une représentation qui lui permettrait de les exercer. Il n'est ni possible, ni souhaitable de mettre sur pied une institution centralisée qui incarnerait l'humanité. Les tentatives juridiques en ce sens n'ont pas porté leurs fruits. Aujourd'hui, ce sont les États qui, à titre principal, sont garants des droits de l'humanité. Ce mécanisme, cependant, n'est pas dépourvu d'ambiguïté. Dans l'optique d'une application efficace des droits de l'humanité, la communauté internationale, aujourd'hui communauté d'États, doit s'ouvrir à de nouvelles perspectives pour devenir communauté humaine. La gestion des droits de l'humanité doit être le fait d'une pluralité de mandataires.