Les codes des impôts en droit comparé

L'humanité fiscale converge et les codes des impôts en portent la
trace. Certes, prima facie, on peut en douter. Quand on voit en effet
l'IRC des États-Unis, on ne voit guère ses 9833 sections regroupant 3,4
millions de mots, converger avec les 248 articles du CGI marocain, les
933 articles de «L'Estatuto» colombien, ou même les 4622 articles à un
million de mots du CGI français.

Et pourtant, tous ces codes, comme ceux de Géorgie ou de Thaïlande,
appartiennent à la même espèce codifiée des «codes calcul» de droit
fiscal spécial, pendant que du Pérou à la Chine ou de l'Allemagne à
l'Espagne, les autres codes de la planète constituent, eux, une autre
famille codificatrice, celle des «codes statut» de droit fiscal général.

Autant dire qu'une summa divisio, en «codes calcul» et «codes
statut», permet déjà de mettre de l'ordre dans le foisonnement
apparemment disparate du vivant fiscal. D'autant que les structures des
codes, elles aussi paraissant très diversifiées en une multitude de livres,
titres, chapitres, sections ou articles, se ramènent en fait aisément à une
simple structuration à trois niveaux, en «macro», «méso» et «nano»
structures, que la théorie mathématique des «fractales» arrive à clarifier
et dont les numérotations, même avec des ordinaux latins, de «bis» à
«nonies» ou autre «duodeciès», ont des clefs d'agencement qui se
décryptent.

Cette convergence des codes se confirme avec un fascinant mécanisme
universel de fumigènes fiscaux, dont Norma Caballero, un siècle après
l'intuition isolée du professeur de Pérouse, Amilcare Puviani, déconstruit
les règles communes de la dissimulation fiscale qu'il permet en tout
pays.