Le pouvoir royal (1814-1848)

Bibliothèque d'histoire du droit et droit romain

Tome 37

Ce travail met en lumière les représentations du pouvoir royal qui se sont affrontées jusqu'en 1848 pour remplir le programme de réconciliation des « deux France » voulu par Louis XVIII. Elles se répartissent entre le désir du retour à l'Ancien Régime et la tentative de renouveler la fonction royale. Opposés aux ultraroyalistes, les partisans de cette voie originale souhaitent consacrer le constitutionnalisme libéral en recourant à un expédient inattendu, le pouvoir du Roi, qu'il convenait de remodeler. Comme chez Constant et Dunoyer, il s'agit de créer un quatrième pouvoir doté d'une essence propre et chargé d'une nouvelle mission : veiller sur les institutions.

Ce pouvoir régulateur ou préservateur produisit un débat passionné sur le terrain des idées et de la philosophie du droit entre ces Modernes et les Anciens. Tel Bonald, ces derniers préfèrent encourager le pouvoir conservateur de la société, quitte à revenir sur des dogmes établis (souveraineté, légitimité) ou sur des acquis indésirables (responsabilité) à même de nuire à la mission conservatrice confiée au Roi. La recherche du quatrième pouvoir contraint en effet à réviser entièrement le pouvoir royal, sa nature comme ses rapports avec les autres pouvoirs.

En dépit de leur échec, ces réflexions marqueront durablement la pensée française sur le chef de l'État en renaissant au gré des conjonctures. Il sera alors intéressant de reconsidérer le rôle du chef de la Ve République à la lumière de cet héritage ambivalent.