Le modèle juridique français dans le monde

Comprendre pourquoi et comment le droit français s'est peu à peu imposé comme
un modèle juridique dans le monde ; tel est l'objet de cet ouvrage. Il s'agit d'un
itinéraire qui traverse continuellement les frontières. Il s'agit d'une alchimie qui
mêle les attentes des élites étrangères, l'ambition du législateur français, la place de
la France dans le monde et les spécificités de son droit. Il s'agit d'une histoire où
les techniques juridiques ont parfois pour compagnons de voyage la diplomatie, la
langue française, la mode, la gastronomie, l'universalisme et la puissance des armes.

À compter du second XVI^e siècle, les juristes gallicans imposent, en contrepoint de
Rome, de l'Espagne et des guerres civiles, un triple thème : exception, rivalité et primauté
du droit français. Au Siècle des lumières, les réformateurs glorifient les ordonnances
du grand Louis XIV qui sont effectivement copiées à l'étranger, mais ce sont
les philosophes et leurs livres qui deviennent modèles de réformes. 1789 : les Révolutionnaires
n'entendent pas travailler pour la France, mais pour l'univers. Avec les victoires
militaires des années 1794-1799, le modèle juridique français s'impose effectivement
à l'étranger, tantôt sous la contrainte, tantôt par imitation volontaire. L'esprit
de conquête pousse Napoléon à transposer son modèle, la constitution de l'an VIII,
les codes et la loi de pluviôse, dans ce qu'il nomme «le système européen». Mais,
paradoxalement, c'est après le rejet doctrinal et législatif des cadres napoléoniens
(1814-1820), que l'on assiste au grand déploiement du modèle français en Europe : le
besoin urgent de réforme dans les États naissants, la puissance politique et culturelle
de la France (du moins jusqu'en 1870) et la qualité technique de certains de ses systèmes
juridiques se conjuguent pour susciter un engouement. Ce modèle forme désormais
une référence inévitable quand un législateur étranger envisage une réforme.

Le droit français est ainsi devenu un modèle juridique aux deux sens du terme :
un système juridique différencié en même temps qu'un système juridique imité.