Le droit public du cinéma en France et en Italie. Vol. 1

À partir de la première décennie du XX^e siècle, tous les pays de l'Europe occidentale
sont intervenus dans le secteur du cinéma pour poursuivre des objectifs publics, à
la fois culturels et économiques, qui ont évolué au rythme des régimes politiques
successifs. Le droit public du cinéma s'est donc développé autour de trois formes
d'intervention étatique : le contrôle des oeuvres, la promotion de l'industrie et de l'art
cinématographiques et la régulation du marché du cinéma. À l'heure actuelle, le cinéma
vit des transformations économiques et technologiques importantes, qui perturbent le
droit public du cinéma au point d'en remettre en discussion la nécessité. Notre travail
de recherche vise à démontrer qu'une fois qu'un État considère que la protection de la
diversité et de la liberté de la création, la garantie d'une offre cinématographique plurielle
et la protection de la sensibilité des mineurs sont essentiels pour le développement de la
société démocratique, l'intervention publique dans le domaine du cinéma s'impose. La
France et l'Italie sont à cet égard deux pays emblématiques. Parmi les premiers à élaborer
un droit public du cinéma fort et étendu, les deux pays passent de la construction d'un
modèle normatif commun à une divergence radicale de leurs législations en matière
de cinéma. La comparaison entre la France et l'Italie montre, tout d'abord, la nécessité
constante du droit public du cinéma pour la promotion de la diversité cinématographique
et la protection des mineurs. Ensuite, elle met en valeur à quel point l'efficacité du droit
public du cinéma dépend de la capacité du législateur d'interpréter les transformations
du marché et de la technologie et de les traduire en droit. Enfin, la confrontation des deux
droits indique qu'à l'ère du numérique, l'axe d'intervention publique le plus important
devient la régulation de la concurrence du marché interne au cinéma et du marché de
ses moyens de diffusion.