L'acte juridique

Droit civil

Les obligations

L'acte juridique

18^e édition

Consacré au droit des obligations appliqué aux actes juridiques, l'ouvrage traite principalement de la théorie générale du contrat, matière fondamentale pour les juristes, tant pour leur formation que pour l'exercice de leur profession. Le contrat est un accord de volontés qui crée, modifie, transmet ou éteint des obligations. Il peut aussi avoir d'autres effets, non-obligationnels, comme le transfert de la propriété d'un bien (la vente, par exemple). Ce livre en analyse les questions techniques de la formation, de ses conditions de validité et de leurs sanctions, de ses effets et des sanctions de l'inexécution. S'y ajoutent des interrogations plus théoriques sur le fondement du contrat et les raisons pour lesquelles l'ordre juridique délègue aux personnes qui y participent le pouvoir de créer des règles qui les contraignent.

Les étudiants en droit de premier cycle trouveront dans ce livre, qui leur est principalement destiné, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il faut maîtriser pour réussir les examens, est exposé en gros caractères et éclairé par de nombreux exemples.

Les autres - étudiants avancés, chercheurs et praticiens - pourront découvrir, dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion ou à se lancer dans des voies nouvelles à la recherche de solutions précisément adaptées.

L'ensemble a été refondu à la lumière de l'importante réforme du droit des obligations réalisée par l'ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018. Mis à jour en juillet 2024, il est soutenu par de très nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales.

Ce livre est le premier volume du Droit des obligations (vol. 2 : Le fait juridique, 15^e éd., 2024, avec Lionel Andreu ; vol. 3 : Le rapport d'obligation, 11^e éd., 2024, avec Lionel Andreu et Valerio Forti).