La responsabilité pénale à l'épreuve de la criminalité organisée

La responsabilité pénale est une institution globalement inchangée depuis
l'avènement d'un droit pénal moderne. Elle permet, en principe, de répondre à
toute forme de délinquance, accomplie ou en passe de l'être, individuelle ou
collective.

Cependant, depuis plusieurs années, une nouvelle forme de délinquance, la
criminalité organisée, met à mal cette institution. L'association de malfaiteurs et
le blanchiment, infractions symptomatiques de la criminalité organisée, sont
également symptomatiques d'un tel affrontement. Ces deux infractions
s'échappent des principes gouvernant temporellement (tentative / consommation)
et personnellement (théorie de la participation criminelle) la responsabilité
pénale et, au-delà, vont jusqu'à les remettre en cause, le tout sans nécessité
démontrée. Mais il faut dépasser ce constat alarmant et essayer de faire des
propositions. Au tableau d'une responsabilité pénale malmenée par la
criminalité organisée doit succéder la recherche d'un rapport de force renversé,
d'une responsabilité pénale, non plus éprouvée, mais épreuve pour la
criminalité organisée. Pour cela, il faut renouer avec une responsabilité pénale
solide, certes aménagée par rapport à la réalité criminelle, mais respectueuse
des principes traditionnels du droit pénal, fondée et encadrée, la seule à même
de bousculer la criminalité organisée sans se sacrifier.

Pour enrichir la démonstration, l'étude s'est voulue comparative. Droit
éminemment doctrinal, reposant sur un code datant de la première moitié du
XXe siècle et, comme on le sait, très au fait sur la criminalité organisée, le droit
italien s'est naturellement imposé à côté du droit français plus pragmatique,
assorti d'un code récent et encore néophyte sur le sujet de la criminalité
organisée