La notion de contrat

Bibliothèque de droit privé

Tome 603

L'objet de cette thèse est de proposer - un demi-siècle après la fameuse thèse de Rouhette - une étude ontologique du contrat, et d'expliquer comment l'accord de volontés parvient à se transformer en effets normatifs concrets qui s'insèrent dans l'ordre juridique. Il s'agit donc d'aborder, non pas tel ou tel aspect de son régime, mais bien la notion même de contrat. Une telle approche s'imposait d'autant plus à une époque de transformations internes, qui ont conduit à des figures contractuelles nouvelles.

Dans un premier temps, qui devait permettre de tracer ses frontières avec les institutions voisines et d'appréhender la diversité des figures contractuelles et leur typologie, l'étude nous rappelle que le contrat n'est pas une notion de tout repos : chacune de ses facettes a suscité d'intenses débats - qui restent vifs, en doctrine comme en jurisprudence.

À partir de cette exploration, l'étude esquisse une synthèse de la notion de contrat. Prenant appui sur les « vérités partielles », selon la formule de Michel Villey, dégagées par la doctrine privatiste au fil des conceptions tour à tour dominantes, la thèse propose une analyse renouvelée de la notion, tant dans sa dimension volontariste que dans sa dimension normative. La notion de contrat apparaîtra alors, débarrassée de tout dogme idéologique, comme une combinaison d'éléments subjectifs et d'éléments objectifs, dans un subtil équilibre entre volonté et intérêt, entre norme et relation.