La norme et ses exceptions

Sous le terme générique d'«exceptions» se cache en réalité une multitude de
phénomènes qui ont pour caractéristique de mettre à l'écart l'application de la
norme dans certains cas plus ou moins précisément déterminés. Il est apparu utile
de les étudier, d'autant que la doctrine s'est, jusqu'à présent, assez peu intéressée à
cette question.

Il s'agit tout d'abord de clarifier ce que recouvre, en droit, ce terme banal et usuel
d'exceptions. En pratique, exceptions, dérogations, exemptions, dispenses,
privilèges, exonérations, semblent autant de termes utilisés indifféremment. Un
travail de clarification et de définition s'est donc imposé pour mieux appréhender ce
phénomène «exceptif».

Mais il s'agit aussi de comprendre, de justifier, voire d'évaluer et de critiquer ce
phénomène. À travers l'exception, la règle de droit semble être plus individualisée,
plus concrète et mieux adaptée ; en retour, l'exception engendre davantage
de complexité et semble surtout porteuse d'innombrables inégalités entre les
destinataires de la règle de droit. Autant de questions qui sont abordées, de manière
transversale et à travers différentes branches du droit public, dans le présent
ouvrage.

Cet ouvrage constitue le troisième volet d'une étude sur la normativité entamée en
2008. Il fait suite à la publication dans la même collection d'un premier ouvrage
intitulé «Autour de la qualité des normes» paru en 2010 et d'un deuxième, consacré
à «L'efficacité des normes juridiques : nouveau vecteur de légitimité ?», paru en
2012.

L'ouvrage intéressera les professionnels soucieux de mieux appréhender une notion
transversale, l'exception, utilisée quotidiennement aussi bien en droit public qu'en
droit privé. L'ouvrage s'adresse également aux enseignants et aux chercheurs.