Economie solidaire

L'économie solidaire a d'innombrables facettes. Le concept regroupe notamment les entreprises dont le but ou les modes d'action s'inscrivent dans une perspective désintéressée ou de lucrativité délibérément limitée. Divers régimes juridiques utilisés à ces fins existent depuis de nombreuses années, tandis que des réformes récentes dans plusieurs pays entendent créer des instruments juridiques nouveaux. Le présent ouvrage en donne un aperçu, en suivant une approche fonctionnelle.

L'analyse concentrée sur les instruments juridiques actuels est précédée d'une présentation qui situe l'évolution des doctrines philosophiques et d'économie politique en parallèle avec le développement des formes contemporaines d'entreprise, dont en particulier les sociétés anonymes et les coopératives. Le rôle des associations, des fondations et d'autres phénomènes, comme les monnaies alternatives (y compris les crypto-monnaies), est aussi abordé.

L'ouvrage est fondé sur le rapport général présenté par l'auteur à l'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française lors de son congrès annuel de 2019, qui a consacré au thème de l'économie solidaire une journée entière. Il a bénéficié des riches informations apportées par les rapports de nombreux groupes nationaux membres de cette association. Il a été substantiellement complété pour la présente publication.

Nicolas Rouiller, docteur en droit et avocat, est l'un des co-fondateurs du cabinet d'avocats SwissLegal Rouiller & Associés à Lausanne, Genève et Fribourg. Professeur à la faculté de droit de l'Université des finances près le gouvernement de Russie (Moscou), il enseigne le droit des affaires à Business School Lausanne depuis 2004 et a été professeur invité dans plusieurs universités de différents pays dès 2005. Auteur d'une quinzaine de livres en droit des contrats, en droit des sociétés et en droit bancaire, il est depuis 2013 membre du Conseil scientifique consultatif du Tribunal de la propriété intellectuelle de la Fédération de Russie. Il a également oeuvré en qualité d'expert de l'ONU et de l'OSCE en matière de lutte contre le blanchiment d'argent en lien avec les crypto-monnaies en 2019 et comme expert pour le Rapporteur spécial nommé par le Conseil des droits de l'homme des Nations Unies afin d'évaluer les mesures coercitives unilatérales ( sanctions économiques ) en 2021.