Droit social international

Cet ouvrage se propose de présenter une vision large du droit social international, entendu comme une spécialisation du droit international en matière de droit du travail et de la sécurité sociale. Il envisage l'étude des règles de conflits de lois et de juridictions relatives aux relations de travail ainsi que les règles matérielles concernant le statut du travailleur étranger. Le caractère international du droit social est abordé sous l'angle des sources émanant de l'Organisation internationale du travail. Cette présentation oblige à embrasser une infinité de situations et à aborder un florilège de concepts qui présentent un regain d'intérêt. L'application de la convention de Rome, la transformation de la convention de Bruxelles en règlement communautaire, les nouvelles donnes en matière d'immigration, l'utilisation des conventions internationales dans les stratégies judiciaires ou syndicales justifient cette synthèse inédite.

• Quelle est la loi applicable au contrat de travail international ?


• Quel tribunal saisir en cas de contentieux du travail ?


• Quelles sont les règles applicables au travailleur français à l'étranger et au travailleur étranger en France ?


• Quels sont les modes d'élaboration et la portée des normes internationales du travail ?

L'auteur a tenté de répondre à ces quelques questions en s'appuyant sur les évolutions qui émaillent le droit social international, tant sur le plan doctrinal que jurisprudentiel et légal.

Ce manuel s'adresse essentiellement aux étudiants de Master, juristes ou non, et aux candidats à un concours. Il intéresse également les praticiens du droit confrontés aux relations internationales en matière sociale.