Droit pénal général de la RDC

Droit pénal général de la RDC

Quels sont les principes et règles prévus dans la législation régissant les infractions et les sanctions en RDC ?

Cet ouvrage analyse les textes légaux nationaux et les instruments internationaux ratifiés par la RDC. Pour compléter l'étude, l'auteur a également examiné la jurisprudence des cours et tribunaux de ce pays, la doctrine nationale et étrangère, les travaux et rapports des commissions et colloques. Il ouvre ainsi suffisamment le faisceau du phare pour mettre en lumière à la fois l'appartenance du droit pénal congolais à la famille juridique romano-germanique et les voies spécifiques que ce dernier adopte.

L'ouvrage est structuré en trois grands ensembles. Le premier, introductif, éclaire la place prééminente de la loi, lato sensu, justifiant le principe de la légalité des délits et des peines ; les conditions et mécanismes d'application de la loi pénale, son interprétation, sa sphère d'application spatio-temporelle ; ainsi que le dualisme, caractérisant le droit pénal congolais, dû à la coexistence d'un droit écrit d'inspiration occidentale et d'un droit coutumier d'inspiration locale. Le deuxième étudie l'acte prohibé, qualifié d'infraction, et les protagonistes : délinquant, personne physique ou morale ; victime, actrice dans la poursuite... Le troisième traite de la réaction de la société, avec la sanction, après l'établissement de l'infraction et son imputabilité à tel individu déterminé. Il explique, notamment, les différentes peines prévues en RDC, un arsenal dominé par la servitude pénale et marqué d'une innovation inspirée de la conception traditionnelle de la justice conciliatoire : la réparation-sanction.

Un grand manuel de droit pénal pour la RDC.