Droit des biens

Droit des biens

Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s'intéresse aux relations
qu'entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine
mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d'appartenance par excellence, le droit
de propriété, sous toutes ses formes - exclusive, partagée, indivise, démembrée -, est au
coeur de la matière. Simple en apparence, il s'agit, en réalité, d'un concept, parfois fuyant,
souvent complexe.

Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière
sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n'en est pas moins un droit en pleine
évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ;
la dématérialisation n'est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les
techniques de construction qui rendent aujourd'hui possibles pratiquement tous les projets
de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces
développements, la jurisprudence s'adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux
dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le
régime de la superficie. D'autres changements seront inévitables dans les années à venir
et le lecteur percevra que l'adaptation des règles ancestrales à l'immatériel demeure
notamment un défi.

Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s'articule autour d'un plan classique.
Après qu'aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont
successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et
immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie
et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage,
clôture et copropriété) ainsi qu'une introduction à la publicité foncière.