Crimes internationaux

Crimes internationaux

Entre internationalisation du droit pénal et
pénalisation du droit international

L'actualité regorge malheureusement d'exemples de crimes contre l'humanité, de
génocides, d'actes de piraterie maritime, de prises d'otages et autres crimes de
terrorisme international, à travers le monde. Ces crimes sont souvent englobes sous le
qualificatif de « crimes internationaux » alors même qu'ils correspondent à des actes ;
et à des régimes juridiques très différents. L'objectif de cet ouvrage est d'analyser les
interactions normatives entre droit international et droits pénaux étatiques afin de
démontrer que coexistent deux processus normatifs différents - l'internationalisation
du droit pénal interne et la pénalisation du droit international. Ces processus ont donné
naissance a deux corpus de droit relevant d'ordres juridiques différents :

• le droit pénal international réglementant les crimes transnationaux (dont la piraterie
  maritime, le détournement d'avion, le financement du terrorisme ou encore la
  corruption internationale)


• le droit international pénal encadrant les crimes supranationaux (limités pour l'heure
  au crime d'agression, au génocide, au crime contre l'humanité et aux crimes de guerre
  les plus graves).

Les premiers sont dits transnationaux car dépassant les frontières étatiques, ils ont
fait l'objet de conventions internationales de coopération pénale visant à renforcer
l'efficacité de leur prévention et répression. Ils demeurent néanmoins des crimes de
droit commun incriminés par les droits pénaux internes et jugés par les seules juridictions
nationales. Les seconds sont qualifiés de supranationaux parce qu'ils constituent des
violations graves de normes fondamentales du droit international et sont directement
encadrés par le droit international, indépendamment des droits pénaux nationaux. Leur
régime juridique présente des spécificités propres, à commencer par la compétence de
juridictions pénales internationales pour en juger.

L'originalité ici sera d'étudier ensemble ces deux aspects, de présenter les régimes
juridiques associés à chaque type de crimes internationaux et d'étudier les évolutions de
la société internationale tout à la fois qu'ils expliquent et auxquelles ils donnent lieu.